Production de fictions

Droits des nouvelles :

Droits des dessins :

Je ne comprends pas ce que tout cela veut dire...

Licence CC, NC, ND... Beaucoup de raccourcis et vous voulez juste savoir si vous pouvez utiliser ou non cette œuvre. Je vais vous proposer un récapitulatif (attention, cela ne fait pas office de substitut !) des licences.

Sachez qu'il y a désormais une traduction française (menu déroulant au dessus) et qu'il existe une page beaucoup plus explicite que les résumés en cliquant sur le lien "licence" au tout début (exemple : La licence BY NC ND explicite).

De la plus libre à la plus restrictive :

  • La licence CC0 : C'est l'équivalent du domaine public. Vous pouvez faire ce que vous voulez de l'œuvre et n'êtes même pas tenu d'en citer l'auteur. Pourquoi cette licence existe ? Parce qu'il n'est apparement pas simple de faire passer ses œuvres directement dans le domaine public ; certaines lois obligeraient un temps avec des droits d'auteurs avant de pouvoir tomber dans le domaine public.
  • La licence BY : Avec cette licence, vous êtes libre d'utiliser cette œuvre à condition de TOUJOURS citer l'auteur. Exemple : Vous utilisez une musique sous cette licence, vous devez créditer la musique sur le site / la plateforme où est disponible votre œuvre aini que la licence (et ceci est valable pour toues les licences ci-dessous).
  • La licence BY SA : Nouvelle contrainte par rapport à la licence BY ; votre création doit aussi être sous licence Creative Commons au minimum BY SA, pas sous copyright.

Ces trois-là sont donc les plus laxistes des licenses vous permettant de faire un peu ce que vous voulez. Les suivantes comportent des contraintes qui ne vous permettent pas de les utiliser comme vous le souhaitez :

  • La licence BY NC : cf. la licence BY, SAUF que vous ne pouvez pas commercialiser votre œuvre NI la poster sur une platforme comportant des publicités.
  • La licence BY ND : Vous ne pouvez pas l'utiliser dans vos œuvres. Si c'est une musique, vous ne pouvez pas la mettre dans votre fichier audio ou vidéo, si c'est une image, vous ne pouvez pas l'éditer et écrire / redessinner dessus... Elle est disponible uniquement pour votre utilisation personnel mais peut être postée tel quel sur une plateforme publicitaire. Attention : Vous devez être explicite sur le fait que vous n'êtes pas l'auteur.
  • La licence BY NC SA : cf. la licence BY NC, mais en plus vous devez avoir votre œuvre sous la même licence (BY NC SA ou BY NC ND).
  • La licence BY NC ND : cf la licence BY ND, mais en plus vous ne pouvez pas en faire commerce. En gros, avec cette licence, vous ne pouvez que consommer.

Et en gros, dès que vous voyez ND, vous ne pouvez rien en faire.

Attention : Sur le site, pour toutes les versions, "share" indique toujours que vous pouvez redistribuer sous n'importe quel format l'œuvre. Mais s'il y a le ND, cette citation n'est plus tout à fait valable car vous ne pouvez PAS redistribuer la version modifiée.

Des exceptions peuvent exister avec les licences : l'auteur peut donner plus d'indications (comme cette page) et vous pouvez le contacter pour tenter d'obtenir une exception.

Autre chose : Le partage est toléré (vous pouvez techniquement réuploader les fichiers) MAIS vous devez toujours indiquer où se trouve l'œuvre originale, son auteur (exception la licence CC0) et les changements que vous avez effectués s'il y en a eu (et que la licence vous le permet, donc pas ND). Ces indications doivent être visibles ou facile à trouver. De même, vous ne pouvez pas clamer avoir l'exclusivitée de l'œuvre et évidement, encore moins sous-entendre que vous en êtes l'auteur.

Sachez également que l'infraction d'une des règles qui n'est pas rétablie dans les 30 jours suivant la découverte de l'infraction, tous vos droits sur l'œuvre vous seront révoqués (plus de partage, de commerce, d'utilisation...).

Sous son droit moral, l'auteur peut donc vous refuser un partage malveillant ou un reupload de votre part s'il transgresse la moindre règle (ou si l'on n'est pas certain de la véracité du comportement non commercial) qui ne sera pas réparée dans les délais.